
Catherine Desos, Les Français de Philippe V. Un modèle nouveau pour gouverner l’Es pagne (1700-1724) Catherine Desos, Les Français de Philippe V. Un modèle nouveau pour …
– L’autorité organisatrice de l’habitat est consultée préalablement à tout projet de décret pris en application de l’article 232 du code général des impôts et à tout projet d’arrêté des ministres …
La question irakienne et son évolution de 1920 à nos jours : la difficile construction d’une citoyenneté partagée Mémoire présenté pour l’obtention du Master Moyen-Orient par Romane …
Date d’application : entrée en vigueur de l’article 45 de la loi no 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion …
d’approfondir ses investigations et de prioriser son évaluation sur une partie des objectifs et actions des programmes qu’elle aconsidérés comme particulièrement à enjeu. [7] Pour définir …
4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996; Sur la proposition de Notre Ministre de la Sécurité et de l’Intérieur, et de l’avis de Nos Ministres qui en ont délibéré en Conseil, Nous …
WEC is an implementing partner of the ILO’s Fair Recruitment Initiative. It is within this context that we are pleased to ofer this toolkit to help provide valuable information to explain the …